Le nouveau code des investissements, très attendu par les opérateurs économiques depuis des années, est en voie de finalisation. Il n’y a pas de doute sur l’objectif que se fixe le gouvernement: mettr ...

Le 20 novembre est un jour à marquer d’une pierre blanche avec la parution de la première révision du Code du drapeau des Nations Unies depuis 1967. Flottant au-dessus des lieux d’affectation dans le ...

La révision du Code de la famille au Maroc connaît une large interaction sociétale et représente un pas fondamental sur la voie de la modernisation de la législation liée à la famille afin d’améliorer ...

Cusset. Révision du Code de la route pour les séniors. Les usagers de la route ne sont pas tous exposés aux mêmes risques et aux mêmes contraintes lorsqu’ils circulent. C’est notamment le cas des ...

La ministre de l’Industrie, des Mines, et de l’Energie, Fatma Thabet Chiboub, a appelé, lundi, à renforcer la coordination entre les différentes parties prenantes afin de finaliser le projet de ...

2. Les règles de sécurité pour le transport des enfants La réglementation impose que les enfants de moins de 10 ans soient transportés dans un dispositif homologué adapté à leur morphologie et à leur ...

Profondément engagés dans une démarche de sensibilisation à la sécurité routière, les professionnels du dispositif Vas-Y et ...

a transparence des finances publiques — à savoir la communication d’informations exhaustives, claires, fiables, actuelles et pertinentes sur la situation passée, présente et future des finances ...

Avec l'âge, les réflexes, la vue et l'audition diminuent, augmentant les risques d'accident. Les règles ont aussi changé au fil des ans, il faut se remettre à jour ! La ville de Cachan organise ...